Mentions Légales
1. Informations sur l'Entreprise
Raison sociale : Chabani Concept Energie
Forme juridique : Entreprise individuelle
SIRET : 53369814800012
Code APE : 4322A - Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
TVA Intracommunautaire : FR 53 533698148
2. Coordonnées
Adresse : 7 rue Folatière, 01200 Lancrans, France
Téléphone : 04 85 03 41 19
Mobile : 06 40 11 28 10
Email :[email protected]
3. Directeur de Publication
Directeur de la publication : M. Chabani
Contact : [email protected]
4. Hébergement du Site
Hébergeur : Infomaniak.
Adresse : Infomaniak Network SA Rue Eugène Marziano 25 1227 Les Acacias (GE)
Site web :infomaniak.com
5. Conception et Développement
Conception et développement : Itech Solution Concept SA
Site web :itech-solution.ch
6. Qualifications Professionnelles
Chabani Concept Energie dispose des qualifications suivantes :
- RGE (Reconnu Garant de l'Environnement) : Qualification pour les travaux d'efficacité énergétique
- QualiPAC : Qualification pour l'installation de pompes à chaleur
- Assurance décennale : Garantie décennale pour tous nos travaux
- Assurance responsabilité civile professionnelle
7. Propriété Intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
8. Responsabilité
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes.
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9. Liens Hypertextes
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10. Collecte et Traitement des Données
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11. Droit Applicable et Juridiction
Tout litige en relation avec l'utilisation du site www.chabaniconceptenergie.fr est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Bourg-en-Bresse.